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Jim Ruch on The Daily Planet (11d), Squamish. © Larry Kemp

L’assurance responsabilité tous risques du CAC fonctionne de la même façon que  l’assurance responsabilité que la plupart des gens ont pour leur maison.  Elle couvre les situations où des blessures corporelles ou des dommages matériels sont dus à de la négligence de la part d’un membre ou d’un (e) employé (e) du CAC.

Les membres et les employé (e) s du CAC bénéficient de la couverture seulement lorsqu’ils sont impliqués dans des activités officielles du Club ou lorsqu’ils agissent à titre de représentant du Club.   Une activité officielle peut être une activité parrainée par le club, comme le GMC, une corvée à un refuge,  ou tout autre activité faisant partie de la programmation officielle  du CAC national ou d’une section locale du CAC.
La couverture maximale est de 5 millions de dollars par incident (incluant les frais légaux admissibles), à laquelle s’applique une franchise de $5,000.  Les incidents non admissibles tels les actes de guerre, de terrorisme, les accidents nucléaires, etc.  sont listés dans la police d’assurance et on peut obtenir plus de détails sur demande.

Exemple 1 :  Au cours d’une activité ou un camp organisé par le CAC national ou par une section locale, il est présumé que la négligence d’un membre du CAC dans le groupe a causé des préjudices physiques à une tierce personne, que cette personne fasse partie du groupe ou non.  Si cette personne entame une procédure en justice afin d’être dédommagée pour les blessures qu’elle a subies, la police d’assurance responsabilité du Club assurera la défense du Club et du membre contre la réclamation.  Dans les cas où la réclamation est refusée, l’assureur (ou l’autre partie) paie les frais légaux.  Si la réclamation est acceptée, l’assureur paie les frais légaux et le montant accordé dans la réclamation (jusqu’à un maximum de $5 millions de dollars, moins le $5,000 de franchise).

Il est à noter que la police d’assurance du CAC ne défraie pas directement les coûts médicaux de la personne qui fait la réclamation.  De même, si le membre impliqué dans l’incident qui a causé les blessures est également blessé au cours de cet incident, il doit assumer les frais pour les soins médicaux qu’il recevra.

Exemple 2 :  Un membre organise une sortie personnelle dans les montagnes, c’est-à-dire que l’activité n’est pas inscrite au programme officiel du Club;  au cours de cette sortie, des blessures corporelles ou des dommages matériels sont la conséquence directe de sa négligence;  dans ce cas, la police d’assurance du CAC ne s’appliquera pas.

Nous souhaitons tous ne jamais avoir à utiliser la police d’assurance responsabilité du Club mais il est toujours bon de savoir à l’avance ce pour quoi on est assuré!